DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale
Numéro de dépôt :
3794377
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2031
Présentation de la marque ANJOU VELO
Déposée le 3 janvier 2011 par la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANJOU VELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la société DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE domicilié(e) 48 Boulevard du Maréchal Foch,
Conseil Départemental, CS 94104,
49941 ANGERS CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON,
Mme VIDAL Marion domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France.
La marque ANJOU VELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE, Administration publique générale - 48 Boulevard du Maréchal Foch,
Conseil Départemental, CS 94104,
49941 ANGERS CEDEX 9 - France - SIREN 224900019
IPSILON,
Mme VIDAL Marion - 63 Avenue du Général Leclerc,
Le Centralis,
92340 BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2020 n°2764319 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-10
Installations pour parquer des bicyclettes (métalliques);
Cartes à mémoire ; clés USB ; disques-compacts (audio-vidéo) ; supports d'enregistrement du son et des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, dynamos, feux, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes;
Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; figurines en métaux précieux ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles;
Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; nappes en papier ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; linge de table en papier ; serviettes de table en papier ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier;
Etuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir;
Installations pour parquer des bicyclettes (non métalliques);
Linge de table et de maison ; nappes non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit;
Vêtements, chaussures, chapellerie;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles ; arbres, arbustes, plants;
Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques;
Maintenance et réparation de véhicules ; maintenance et réparation de bicyclettes;
Services d'affichage électronique, fourniture de forums de discussions sur Internet concernant la promotion et le tourisme en Anjou ; transmission d'informations par voie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de messagerie électronique ; communications téléphoniques et radiophoniques ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques et télévisées;
Services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ; location de bicyclettes;
Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition;
Services de restauration (alimentation) et d'hébergement temporaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANJOU VELO"